Conseil Municipal du 17 septembre 2012
DELIBERATIONS
11 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-109 | EXERCICE BUDGETAIRE 2012 : reprise des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2011 - Délibération - (sans annexe) | ||
2012-CM-110 | TRANSFORMATION DE L'ECOLE MATERNELLE SAINT NICOLAS EN BATIMENT BASSE CONSOMMATION (BBC) : acceptation du fonds de concours accordé par la Communauté de communes de la Région de Haguenau et signature d'une convention de partenariat avec ES Energies Strasbourg - Délibération - Annexe | ||
2012-CM-111 | UNIVERSITE DE STRASBOURG : subvention pour l'organisation des Journées des Universités et des formations post-baccalauréat 2013 - Délibération - (sans annexe) |
15 - Intercommunalité
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-112 | COMPTE-RENDU ANNUEL DE LACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe |
16 - Opérations d'aménagement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-108 | RENFORCEMENT DE L'ATTRACTIVITE DU CENTRE VILLE : actualisation du montant de l'autorisation de programme et des crédits de paiement - Délibération - (sans annexe) |
20 - Jeunesse, Sports et Loisirs
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-106 | RALLYE DE FRANCE-ALSACE : versement d'une participation financière et approbation d'une convention - Délibération - Annexe | ||
2012-CM-107 | FOOTBALL CLUB SPORTS REUNIS DE HAGUENAU (FRH) : travaux daménagement et de mise en valeur du club house - Délibération - (sans annexe) |
22 - Travaux et gestion patrimoniale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-105 | BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de lurbanisme - Délibération - (sans annexe) |
23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-95 | ADOPTION DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT DE LA VILLE DE HAGUENAU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | ||
2012-CM-96 | CESSION DE TERRAINS : rue de la Fabrique, Petite Rue du Vignoble - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | ||
2012-CM-97 | CESSION D'UN APPARTEMENT : 30 route de Haguenau à MARIENTHAL - Délibération - Annexe - Annexe | ||
2012-CM-98 | AUTORISATION D'UNE VENTE ET MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION : rue Betzheim - Délibération - Annexe | ||
2012-CM-99 | RENOUVELLEMENT D'UN BAIL EMPHYTEOTIQUE : Société STRASBOURG AVIATION - Délibération - Annexe | ||
2012-CM-100 | CONSTITUTION DE SERVITUDES : ZA Sandlach (société MARS) - Délibération - Annexe - Annexe | ||
2012-CM-101 | FOIRES ET MARCHES : déplacement du marché bihebdomadaire - Délibération - (sans annexe) | ||
2012-CM-102 | DYNAMISATION DU CAMPING MUNICIPAL : projet de gestion externalisée - Délibération - Annexe - Annexe | ||
2012-CM-103 | FORET INDIVISE DE HAGUENAU : convention dexploitation du lot de chasse n°15 - Délibération - Annexe | ||
2012-CM-104 | FORET INDIVISE DE HAGUENAU : création de la réserve biologique de Haguenau - Délibération - Annexe - Annexe |
--- - Hors classement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-93 | CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe) | ||
2012-CM-94 | CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 30 juin 2012 - Délibération - (sans annexe) |