Conseil Municipal du 17 septembre 2012




DELIBERATIONS

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-109EXERCICE BUDGETAIRE 2012 : reprise des résultats et des restes à réaliser de l'exercice 2011 - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-110TRANSFORMATION DE L'ECOLE MATERNELLE SAINT NICOLAS EN BATIMENT BASSE CONSOMMATION (BBC) : acceptation du fonds de concours accordé par la Communauté de communes de la Région de Haguenau et signature d'une convention de partenariat avec ES Energies Strasbourg - Délibération - Annexe
2012-CM-111UNIVERSITE DE STRASBOURG : subvention pour l'organisation des Journées des Universités et des formations post-baccalauréat 2013 - Délibération - (sans annexe)

15 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-112COMPTE-RENDU ANNUEL DE L’ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

16 - Opérations d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-108RENFORCEMENT DE L'ATTRACTIVITE DU CENTRE VILLE : actualisation du montant de l'autorisation de programme et des crédits de paiement - Délibération - (sans annexe)

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-106RALLYE DE FRANCE-ALSACE : versement d'une participation financière et approbation d'une convention - Délibération - Annexe
2012-CM-107FOOTBALL CLUB SPORTS REUNIS DE HAGUENAU (FRH) : travaux d’aménagement et de mise en valeur du club house - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-105BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-95ADOPTION DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT DE LA VILLE DE HAGUENAU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
2012-CM-96CESSION DE TERRAINS : rue de la Fabrique, Petite Rue du Vignoble - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
2012-CM-97CESSION D'UN APPARTEMENT : 30 route de Haguenau à MARIENTHAL - Délibération - Annexe - Annexe
2012-CM-98AUTORISATION D'UNE VENTE ET MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION : rue Betzheim - Délibération - Annexe
2012-CM-99RENOUVELLEMENT D'UN BAIL EMPHYTEOTIQUE : Société STRASBOURG AVIATION - Délibération - Annexe
2012-CM-100CONSTITUTION DE SERVITUDES : ZA Sandlach (société MARS) - Délibération - Annexe - Annexe
2012-CM-101FOIRES ET MARCHES : déplacement du marché bihebdomadaire - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-102DYNAMISATION DU CAMPING MUNICIPAL : projet de gestion externalisée - Délibération - Annexe - Annexe
2012-CM-103FORET INDIVISE DE HAGUENAU : convention d’exploitation du lot de chasse n°15 - Délibération - Annexe
2012-CM-104FORET INDIVISE DE HAGUENAU : création de la réserve biologique de Haguenau - Délibération - Annexe - Annexe

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-93CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-94CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 30 juin 2012 - Délibération - (sans annexe)